Avant les parts : frais funéraires, dettes et legs

L'ordre des paiements

Avant qu'un héritier ne reçoive sa part, trois charges sont prélevées sur la succession, dans cet ordre : les frais de toilette, de linceul et d'inhumation, dans une mesure raisonnable ; les dettes du défunt ; puis le legs éventuel, dans la limite du tiers de ce qui reste.

Seul ce qui reste après ces trois charges est partagé entre les héritiers. Les écoles placent aussi un droit attaché à un bien précis, comme une dette garantie par un gage, avant les frais funéraires pour ce bien.

Les dettes d'abord

Le Coran fixe les parts « après exécution du testament qu'il aura fait ou paiement d'une dette » (al-Nisāʾ 4:11–12). ʿAlī rapporte que le Prophète ﷺ régla la dette avant le legs, et toutes les écoles l'appliquent ainsi : les dettes envers les personnes sont payées intégralement avant tout legs.

Les dettes envers Dieu, comme une zakat non acquittée, sont traitées autrement. Les écoles chaféite et hanbalite les paient sur la succession comme toute dette. Dans l'école hanafite, elles ne sont payées que si le défunt l'a demandé par legs, et alors sur le tiers ; l'école malikite en est proche, avec ses propres nuances.

La limite du tiers pour les legs

Un legs ne peut dépasser le tiers de ce qui reste après les dettes. Le fondement en est le ḥadīth de Saʿd ibn Abī Waqqāṣ, à qui le Prophète ﷺ dit : le tiers, et le tiers c'est beaucoup. Au-delà du tiers, le legs ne prend effet qu'avec l'accord des héritiers après le décès.

Il n'y a pas non plus de legs en faveur d'un héritier, sauf accord des autres héritiers. Le calculateur prend les dettes et le legs que vous saisissez, plafonne le legs au tiers, puis partage le reste.

Exemples résolus

Chaque part ci-dessous est calculée par le moteur du calculateur au chargement de la page. Ouvrez un exemple pour modifier la famille et voir ce qui change.