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Calculateur du droit successoral : Koweït

Saisissez la famille. Vous voyez le partage de l'école classique à côté du partage selon la loi (Koweït), avec l'article cité pour chaque point où ils diffèrent.

Calcul religieux selon une copie non officielle de la loi ; le tribunal ou le registre décide.

Ce que la loi change

PointRègleDans ce calculateurArticle
École là où la loi se taitMâlikîÉcoleLaw 51/1984, art. 343 (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
Surplus aux réservataires par le sang (radd)Leur est rendu en proportionLoiLaw 51/1984, art. 318 (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
Surplus au conjointSeulement s'il ne reste aucun autre héritierLoiLaw 51/1984, art. 318 (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
Parents éloignés (arḥām)L'homme reçoit le double de la femmeLoiLaw 51/1984, arts. 319-327 (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
Grand-père avec frères et sœursNon calculé iciNon calculéLaw 51/1984, art. 310 (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
Parts supérieures à la succession (ʿawl)Parts réduites en proportionLoiLaw 51/1984, art. 303 (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
Enfants d'un enfant prédécédéLegs obligatoire, jusqu'à un tiersLoiLaw 51/1984, arts. 287 bis, 287 bis (a) and (b) (added by Law 66/2007) (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
Succession sans héritierTrésor publicLoi—

La famille

Rien de ce que vous saisissez ne quitte ce navigateur.

Conjoint

Mari
Épouse

Enfants

Fils
Fille
Fils du fils
Fille du fils

Parents

Père
Mère
Autres parents

Grands-parents

Père du père
Mère du père
Mère de la mère

Frères et sœurs

Frère germain
Sœur germaine
Frère consanguin
Sœur consanguine
Frère utérin
Sœur utérine

Arrière-petits-enfants

Arrière-petit-fils
Arrière-petite-fille

Neveux, oncles et cousins

Neveu germain
Neveu consanguin
Oncle paternel germain
Oncle paternel consanguin
Fils de l'oncle germain
Fils de l'oncle consanguin

Autres proches (dhawû al-arhâm)

Fils de la fille
Fille de la fille
Fils de la sœur
Fille de la sœur
Grand-père maternel
Oncle maternel
Tante maternelle
Tante paternelle

Enfants d'un enfant prédécédé

Un fils ou une fille mort avant le défunt : saisissez ici les enfants de chacun, pas dans la famille ci-dessus.

École classique et loi côte à côte

Ajoutez un héritier pour voir le partage.

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Articles cités

  • Law 51/1984, art. 343 (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
  • Law 51/1984, art. 318 (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
  • Law 51/1984, arts. 319-327 (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
  • Law 51/1984, art. 310 (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
  • Law 51/1984, art. 303 (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
  • Law 51/1984, art. 291 (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
  • Law 51/1984, arts. 287 bis, 287 bis (a) and (b) (added by Law 66/2007) (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)
  • Law 51/1984, arts. 292-294 (copie non officielle, vérifiez le journal officiel)

Copie lue : mesferlaw.com; law.almohami.com